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Un monumental ouvrage sur l’accession à la propriété

Question d’immobilier Patrick Lelong Le samedi à 6h55, 9h55, 13h55 et 19h57.

C'est un pavé, c'est une somme, un pensum, une somme de pensées. Un monument normal pour de la pierre. Les éditions du Moniteur, en co-édition avec la Chambre des Notaires de Paris, viennent de publier un livre de près de 800 pages intitulé "L'accession à la propriété du logement". Présentation de l'objet avec Jean-Michel Guérin, du site d'annonces immobilières PAP.

Jean-Michel Guérin

Radio France

Publié le 08/11/2014 09:19 Mis à jour le 08/11/2014 11:01

Temps de lecture : 2min

Cet ouvrage ne se veut pas exhaustif, bien sûr, mais il a l'ambition d'apporter au lecteur une vision globale et transversale de l'ensemble des questions soulevées par l'accession à la propriété.

Le livre commence par l'histoire de la propriété, depuis la révolution, pour aller ensuite, directement, à l'analyse des politiques du logement et à la radioscopie de l'accédant d'aujourd'hui. Qu'on se rassure, la deuxième moitié du livre se consacre aussi à des questions plus quotidiennes et pratiques.

Par exemple : comment concevoir son projet d'acquisition et comment le mettre en œuvre. Mais commençons par le début. On pourrait penser que la propriété est née avec la sédentarisation, donc avec l'agriculture et l'élevage. Car auparavant, l'homme était un chasseur-cueilleur, et se déplaçait pour suivre les ressources en nourriture.

Mais comment on recensait les propriétaires ?

"Recenser", cela revient à dénombrer ceux qui paient le "cens", c’est-à-dire l'impôt. Censere, en latin, c'est évaluer la fortune. Le cens, en France, c'est la somme que payait l'exploitant de la terre à son seigneur. Et après la Révolution, quatre grands impôts sont nés et portaient principalement sur la propriété immobilière.

Une contribution foncière, une contribution mobilière sur le logement, une contribution sur les portes et fenêtres, et une sur le commerce. La Révolution n'a pas créé d'impôt sur le revenu.

Et comme, au temps de la Révolution, le suffrage était censitaire, seuls ceux qui payaient l'impôt votaient, donc finalement, seuls les propriétaires votaient.

Comme l'on décomptait le nombre d'électeurs, on connaissait le nombre de propriétaires. Ils étaient, à l'époque de la Révolution environ 100.000, un peu moins de 250.000 en 1840.

Et ensuite, l'ouvrage dresse le statut de la propriété, établit le portrait du propriétaire et conseille sur la façon de devenir propriétaire. Tout ce que l'on vient d'évoquer, ce n'est que le tout début du livre, mais l'ouvrage est riche en informations et conseils pratiques.

On aura l’occasion dans une prochaine chronique d’en parler à nouveau, mais sous des angles non plus historiques mais pratiques. C'est très complet, bref, c'est un travail de notaire, on pourrait dire un travail d'orfèvre du droit !