Les branches professionnelles, vedettes de la future réforme du travail
Elles sont au centre du rapport Combrexelle, qui sera remis demain à Manuel Valls. L'institut Montaigne prône aussi qu'elles prennent plus d'importance. Les branches professionnelles sont plus de 700. Elles devraient jouer un rôle majeur dans la refonte du droit du travail.
C'est un rapport très attendu, qui va être remis demain à Manuel Valls. Jean-Denis Combrexelle, ancien directeur du travail, a été chargé de réfléchir à un dépoussiérage du droit du travail. On connait les grandes lignes de sa réflexion. Il propose de mettre les "branches professionnelles" au centre du jeu.
700 branches professionnelles
Les branches professionnelles, le moins que l'on puisse en dire, c'est qu'elles sont touffues ! On en compte 700 aujourd'hui. Certaines sont des branches mortes, comme par exemple celle des "sacs en papier fabriqués à Saint-Junien, dans la Haute-Vienne", ou celle de "la vidange dans le Nord Pas de Calais". D'autres sont beaucoup plus vaste, comme l'industrie textile ou le commerce de gros. Une commission planche d'ailleurs depuis un an pour élaguer et mettre de l'ordre dans cette forêt vierge.
Ce sont pourtant les branches qui sont appelées à jouer le premier rôle pour simplifier le droit du travail. C'est là que pourrait avoir lieu la négociation. C'est là que les partenaires sociaux pourrait définir les règles qui s'appliqueront aux salariés et aux entreprises, et qui primeraient sur le code du travail. C'est en tout cas la piste que prône l'institut Montaigne. Et donc aussi celle que met en avant le rapport de Jean-Denis Combrexelle, très attendu car il doit donner les bases de la réforme du droit du travail.
Les branches, à quoi ça sert et comment ça marcher. Ecoutez les explications de Bernard Vivier, directeur de l'Institut supérieur du travail.
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