Le tribunal a condamné le blogueur à payer un euro de dommages et intérêts pour " atteinte à la vie privée. "
Le blogueur était assigné par Martine Aubry et son époux pour « diffamation. » Un délit que le tribunal de grande instance de Paris n"a pas retenu.
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Le blogueur était assigné par Martine Aubry et son époux pour « diffamation. » Un délit que le tribunal de grande instance de Paris n"a pas retenu.
Tout a commencé en juillet dernier. Le blogueur, Francis Néri, retraité de 71 ans, a alors publié sur son blog un billet intitulé « La Martine de Lille », dans lequel il écrivait de Martine Aubry qu"elle était alcoolique, homosexuelle, et proche des milieux islamistes. Le blogueur présentait également l"époux de Martine Aubry, l"avocat Jean-Louis Brochen, comme un avocat « défenseur des provocateurs salafistes et communautaristes. »
Dans son jugement, la 17e chambre civile du tribunal rappelle que les passages incriminés imputent notamment à Martine Aubry des "problèmes d'alcoolisme" et d'avoir effectué trois cures de désintoxication. Pour le tribunal, "l'alcoolisme est considéré comme une maladie" et ces propos, "relatifs à un état pathologique, ne sont pas diffamatoires". Leur diffusion serait, selon lui, "le cas échéant, attentatoire à la vie privée".
A propos de Jean-Louis Brochen, il estime que si les propos du blogueur "sont formulés de manière désagréable" envers lui, ils "ne sont pas diffamatoires à son encontre, mais sont l'expression d'un jugement de valeur". En revanche, le tribunal a jugé que "l'évocation par insinuation de l'homosexualité, réelle ou supposée, de Martine Aubry, portait atteinte à sa vie privée".
Martine Aubry et Jean-Louis Brochen réclamaient chacun 500 euros de dommages et intérêts et la suppression du texte litigieux. Le tribunal a ordonné la suppression du blog du passage attentatoire à la vie privée de Mme Aubry, avec une astreinte de 100 euros par jour de retard "passé le délai de huit jours à compter de la signification" du jugement.
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