L'Assemblée nationale a voté une hausse de la taxation des alcools forts, épargnant le vin, le rhum et la bière.
Les alcools forts de plus de 18° seront taxés plus, pour un montant de recettes estimé à 340 millions d'euros. La mesure, inscrite dans le budget de la Sécurité sociale 2012, augmente également d'environ 10% le tarif du droit de consommation applicable aux alcools.
Les alcools forts de plus de 18° seront taxés plus, pour un montant de recettes estimé à 340 millions d'euros. La mesure, inscrite dans le budget de la Sécurité sociale 2012, augmente également d'environ 10% le tarif du droit de consommation applicable aux alcools.
Le gouvernement a justifié la hausse des taxes en expliquant que "la consommation d'alcools, notamment par les jeunes, porte largement sur les alcools fortement titrés". Il élargit le périmètre de la cotisation de Sécurité sociale aux boissons titrant plus de 18° au lieu de 25° jusqu'alors et module la cotisation en fonction du degré d'alcool.
Plusieurs députés, de tous bords et souvent élus de régions viticoles, ont protesté contre cette mesure, au nom de la défense de l'emploi, des petits producteurs, de la différence de taxation avec le vin, la bière et le rhum ou du risque d'augmentation des ventes transfrontalières.
Députée de Charente-Maritime et viticultrice, Catherine Quéré (PS) a assuré que "les producteurs de cognac vont subir une hausse de 15%, considérable pour ce produit déjà surtaxé (...) qui va toucher les petites exploitations".
"Nos jeunes se shootent à la bière et pas aux alcools forts devenus très chers", a lancé le député UMP du Calvados Jean-Marc Lefranc, déplorant que "le gouvernement (ait) fait le choix de taxer certains alcools plutôt que d'autres".
Opposé à une hausse de 45% des taxes sur les liqueurs et crèmes de fruits, le député UMP de Côte d'Or Bernard Depierre s'est inquiété de la "destruction d'un réseau de PME et de la mort de quelques-uns des 10 000 emplois"
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