"Stairway to Heaven" : le jugement innocentant Led Zeppelin crée un précédent pour les poursuites relatives au droit d'auteur aux Etats-Unis

La justice a finalement tranché lundi 9 mars 2020 : non, Led Zeppelin n'a pas plagié le groupe Spirit pour composer Stairway to Heaven, l'une des ballades les plus célèbres au monde. Il s'agit d'une victoire majeure pour le groupe de Robert Plant et Jimmy Page mais aussi d'une victoire d'importance pour l'industrie musicale. 

C'est une cour d'appel de San Francisco qui a confirmé lundi un jugement rendu en première instance à Los Angeles en 2016, selon lequel le légendaire groupe de rock britannique n'avait pas emprunté le riff de guitare d'introduction de son tube planétaire sorti en 1971 au morceau Taurus du groupe californien psychédélique Spirit.

Ce jugement crée un précédent

En tranchant lundi en faveur de l'innocence de Led Zeppelin, cette cour d'appel composée de onze magistrats a mis fin à six ans de bataille judiciaire. Mais elle a aussi créé une jurisprudence qui bouleverse les règles régissant depuis 43 ans les poursuites pour droits d'auteur aux Etats-Unis.

Selon le magazine Variety, ce jugement va créer un précédent pour l'industrie musicale, alors que les poursuites pour droits d'auteur se sont mutipliées depuis le procès en 2015 du hit Blurred Lines (2013). Dans cette affaire, une cour d'appel californienne avait jugé que le tube de Robin Thicke et Pharrell Williams avait enfreint les droits d'auteur de Marvin Gaye pour sa chanson I Got To Give It Up (1977).

Beaucoup avaient estimé que ce jugement créait un dangereux précédent pour les compositeurs et musiciens du monde entier alors que les deux chansons n'étaient pas objectivement similaires, différant tant en harmonie qu'en rythme.

Une règle renversée

Dans le cas de Stairway to Heaven, la cour d'appel de San Francisco a bouleversé les habitudes en renversant la "régle du ratio inverse" ("the inverse ratio rule") en vigueur depuis 43 ans. Jusqu'à présent, afin d'établir qu'il y avait violation des droits d'auteur, il fallait prouver que l'accusé avait eu accès au travail du plaignant et que les deux oeuvres étaient "substantiellement similaires". Mais la règle du ratio inverse stipulait en outre que plus l'accès à l'oeuvre du plaignant était important, moins la preuve de similarité était nécessaire (dès lors, écouter et comparer les deux oeuvres n'était même pas requis).

La cour d'appel de San Francisco s'affranchit de cette règle : elle a expliqué que l'idée "d'accès" était devenue dépassée à l'heure du numérique, alors que des millions d'oeuvres sont aujourd'hui accessibles en un clic sur YouTube, Spotify ou Netflix. Elle a souligné en outre que cette règle avantageait trop ceux dont les oeuvres étaient les plus accessibles.

On ne peut pas protéger quatre simples notes 

Pour rendre sa décision elle s'est donc uniquement basée sur la similarité ou non des deux oeuvres. Et dans le cas de Stairway to heaven, elle n'a pas relevé de plagiat. "Nous n'avons jamais étendu la protection des droits d'auteur à seulement quelques notes", a précisé la cour, rapporte Variety. "Au contraire, nous avons plutôt conclu qu'une séquence de quatre notes commune dans le domaine de la musique ne constituait pas l'expression copyrightable d'une chanson."

En 2018, Jean-Michel Guesdon, co-auteur du livre Led Zeppelin La Totale, nous avait confié s'attendre à une telle issue. "Concernant Stairway to heaven, je ne vois pas comment les plaignants peuvent gagner parce que la descente harmonique que l’on entend au début du morceau est quelque chose de banal", nous disait-il. "J’ai fait des recherches et déniché deux versions précédentes antérieures à Taurus de Spirit qui reprenaient cette même descente harmonique venue de folk songs."

Un procès débuté il y a six ans

Le procès de Led Zeppelin pour Stairway to heaven avait débuté en 2014, lorsque des poursuites avaient été engagées par Michael Skidmore, qui représente la succession du guitariste de Spirit Randy Wolfe. Affirmant que le riff d'introduction de Stairway to heaven plagiait la chanson Taurus de Spirit, il réclamait entre 3 et 13 millions de dollars de droits d'auteur.

En 2016, Jimmy Page avait affirmé à la barre que la suite d'accords en cause "circulait depuis toujours". Et les plaignants n'avaient pas réussi à prouver que des éléments de Taurus étaient "intrinsèquement similaires" à l'introduction de Stairway to Heaven. Le jury avait donc tranché en faveur de l'innocence de Led Zeppelin.

Deux ans plus tard, en 2018, ce jugement avait été annulé lors d'une première procédure en appel pour des motifs d'ordre juridique. Les membres de Led Zeppelin avaient donc demandé et obtenu une révision de ce jugement par la cour d'appel de San Francisco. Qui leur a finalement donné raison lundi.